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RIFSEEP : le SNPTES s’oppose à l’individualisation de la rémunération

Par Thierry Rosso le jeudi 28 janvier 2016, 08:18 - Actualités

Mardi 26 janvier 2016, le SNPTES a participé au rassemblement intersyndical anti-RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel).

Lors de cette action, une délégation a été reçue par le conseiller social du secrétaire d’État à l’enseignement supérieur et la recherche. Le SNPTES a rappelé son opposition à l’individualisation des régimes indemnitaires et donc à la mise en place du RIFSEEP. Il a rappelé que les taux de primes servies aux personnels de ce ministère sont les plus bas de toute la fonction publique. Pour le SNPTES, il est particulièrement démotivant pour les personnels de se voir appliquer un tel dispositif sans, en contrepartie, une revalorisation générale des taux, pour atteindre les taux les plus favorables de la fonction publique.

Le conseiller social nous a répondu sur 3 points :

le ministère de la fonction publique doit revoir d’ici mars le périmètre des personnels touchés par le RIFSEEP. Le ministère posera la question pour savoir si les ITRF, ITA et personnels des bibliothèques peuvent être exemptés de ce dispositif ;

dans le cas contraire, il s’engage à ce que les discussions sur la cartographie des groupes pour les ITRF et ITA reprennent rapidement ;

concernant les chercheurs, il s’engage à discuter de l’application de la Prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR).

Le SNPTES note la volonté de dialogue du ministère, mais reste ferme sur ses revendications.


RIFSEEP : le SNPTES s’oppose à l’individualisation de la rémunération
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Application du RIFSEEP aux ITRF et ITA : Le SNPTES rappelle son opposition aux dispositifs d'individualisation !

Par Thierry Rosso le mercredi 27 janvier 2016, 20:27 - Actualités

Dans le cadre de l'agenda social, la direction générale des ressources humaines du ministère a organisé, mercredi 13 janvier 2016, une première réunion du groupe de travail 5 (GT 5) relatif aux régimes indemnitaires. L'application du RIFSEEP aux ITRF et ITA était à l'ordre du jour.

Après avoir rappelé les raisons pour lesquelles le SNPTES est signataire de la pétition « Ni Rifseep ni statu quo ! », les membres de la délégation du SNPTES ont précisé que contrairement aux objectifs annoncés, la réglementation relative au RIFSEEP :

ne simplifie en rien la gestion des régimes indemnitaires ;
n'apporte aucune garantie d'égalité de traitement entre les agents de la fonction publique.

Le SNPTES a insisté sur ce dernier point en déclarant qu'il est favorable au principe d'harmonisation entre les ITRF et les AENES, mais également entre les ITRF et les ITA, car ces personnels exercent les mêmes fonctions, au sein des mêmes unités de travail.

Au-delà de cette demande, la revendication du SNPTES reste l’alignement des primes sur les taux les plus favorables de la fonction publique. Le SNPTES a également affirmé que les modulations permises par la réglementation, entre les taux minimums et les taux plafonds, sont un frein à la volonté d'harmonisation, affichée par le ministère.

Le SNPTES a exigé une revalorisation des enveloppes indemnitaires afin de permettre aux établissements et rectorats d'aligner par le haut les montants de primes perçus par les personnels.
Le SNPTES a appellé à un rassemblement intersyndical, mardi 26 janvier 2016 à 11 h, devant le ministère 1, rue Descartes à Paris.

Choisy-le-Roi le 14 janvier 2016

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