Blog SNPTES de l'académie de Nice

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vendredi 1 novembre 2013

Le calcul des ARTT pour les personnels à temps partiel

Cas des agents à temps partiel

Le nombre de jours travaillés par an et le nombre maximum de jours de RTT possible sont proratisés.

Par exemple, pour un agent soumis à 39 heures hebdomadaires de travail et travaillant à 80 %, la réduction des droits à RTT est calculée de la manière suivante :

  • · Nombre maximum de jours de RTT possible : 23 x 80 % = 18,4,
  • · Quotient de réduction : 182,4 / 18,4 = 9,913 arrondis à 10 jours.

Le calcul des ARTT pour les personnels à temps partiel

CAPN Bibliothèques – Sessions d’automne 2013 et janvier 2014

Cette année les CAPN de novembre examineront les mutations des conservateurs et conservateurs généraux (pour la dernière fois aura lieu un mouvement pour les conservateurs au 1er janvier 2014), intégrations, détachements, révisions de comptes rendus d'entretiens professionnels et inscriptions au tableau d'avancement pour tous les autres corps. Les CAPN de janvier examineront les réductions d'ancienneté 2013 pour les catégories C (Magasiniers), B (Bibliothécaires assistants spécialises ou BIBAS), et A (Bibliothécaires) avec en plus les révisions de compte-rendu d'entretiens professionnels pour les bibliothécaires qui n'ont pas de CAPN prévue en novembre.

Les promotions prendront effet au 1er septembre 2013.

Dans les établissements d’enseignement supérieur, les CPE se tiennent où se sont déjà tenues. Dans sa circulaire datée du 19 aout 2013, Madame la ministre rappelle entre autres, le nécessaire contenu des procès verbaux des CPE et notamment : «Le procès-verbal de la commission paritaire d'établissement précisant sa composition Il doit accompagner le dossier de proposition et non-être envoyé séparément et tardivement.». Ce e note contient aussi le formulaire de demande de formation continue spécifique pour les conservateurs et conservateurs généraux.

Pour rappel, les préparatoires auront lieu du 13 novembre au 27 novembre 2013, et les plénières auront lieu du 14 novembre au 28 novembre 2013 suivant les corps pour les CAP de novembre (Voir le détail dans la note de la ministre datée du 19 aout 2013) et les plénières du 16 janvier au 30 janvier 2013 pour les CAP de janvier avec les préparatoires la veille du jour de la CAP.

Pour toutes informations complémentaires :

Bénédicte BIN

benedicte.bin@snptes.org

Circulaire de gestion Bibliothèque 2013

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