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Mot-clé - Temps partiel

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vendredi 1 novembre 2013

Le calcul des ARTT pour les personnels à temps partiel

Cas des agents à temps partiel

Le nombre de jours travaillés par an et le nombre maximum de jours de RTT possible sont proratisés.

Par exemple, pour un agent soumis à 39 heures hebdomadaires de travail et travaillant à 80 %, la réduction des droits à RTT est calculée de la manière suivante :

  • · Nombre maximum de jours de RTT possible : 23 x 80 % = 18,4,
  • · Quotient de réduction : 182,4 / 18,4 = 9,913 arrondis à 10 jours.

Le calcul des ARTT pour les personnels à temps partiel